Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 30 juin 2020
Procès-verbaux des réunions du conseil Les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal
Délibérations de 2026
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Délibérations de 2020
juillet2020 :
Délibération 2020-17 Conseiller défense et sécurité
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Délibération 2020-16 Conseil d'Ecole Pasteur
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Délibération 2020-15 Mode de désignation des représentants
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Délibération 2020-14 Budget primitif 2020
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Délibération 2020-13 Taux d'imposition 2020
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Délibération 2020-12 Affectation du résultat - Approbation
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Délibération 2020-11 Compte administratif - Approbation
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Délibération 2020-10 Compte de gestion 2019 - Approbation
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Délibération 2020-09 Prise en charge des dépenses des fêtes et cérémonies
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Délibération 2020-08 Subventions aux associations et établissements scolaires
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Délibération 2020-07 Participation 2020 Ecole Notre Dame de la Visitation
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Délibération 2020-06 Participation pour assiduité aux écoles de musique
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Délibération 2020-05 ALSH été 2020 - Tableau des effectifs et rémunération
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Délibération 2020-04 ALSH été 2020 - Tarifs
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Délibération 2020-03 Indemnité de fonction des élus
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Délibération 2020-02 Délégation du Conseil municipal au Maire
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Délibération 2020-01 Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 23 mai 2020
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