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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-17 Conseiller défense et sécurité

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-16 Conseil d'Ecole Pasteur

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-15 Mode de désignation des représentants

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-14 Budget primitif 2020

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-13 Taux d'imposition 2020

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-12 Affectation du résultat - Approbation

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-11 Compte administratif - Approbation

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-10 Compte de gestion 2019 - Approbation

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-09 Prise en charge des dépenses des fêtes et cérémonies

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-08 Subventions aux associations et établissements scolaires

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-07 Participation 2020 Ecole Notre Dame de la Visitation

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-06 Participation pour assiduité aux écoles de musique

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-05 ALSH été 2020 - Tableau des effectifs et rémunération

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-04 ALSH été 2020 - Tarifs

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-03 Indemnité de fonction des élus

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-02 Délégation du Conseil municipal au Maire

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Publié le 16 juillet 2020

Délibération 2020-01 Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 23 mai 2020

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