Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 30 juin 2020
Procès-verbaux des réunions du conseil Les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal
Délibérations de 2026
Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations de 2021
Délibérations de 2020
décembre2020 :
Del.2020 -36- Maison des Associations - Subvention ADVB
Consulter
Del.2020 -35- DM 1 - Opérations d'ordres budgétaires
Consulter
Del.2020 -34- Délégations de pouvoirs du CM au Maire - Complément
Consulter
Del.2020 -34- Délégations de pouvoirs du CM au Maire - Complément - Anne.._
Consulter
Del.2020 -33- Règlement intérieur - Annexe
Consulter
Del.2020 -32- Approbation du PV de la séance du CM du 6 octobre 2020
Consulter
octobre2020 :
Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes
Consulter
Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes - An.._
Consulter
Délibération 2020-30 Maison des Associations - Travaux de mises aux normes -- A.._
Consulter
Délibération 2020-29 Commissions communales - Désignation des membres
Consulter
Délibération 2020-27 CLETC - Représentants
Consulter
Délibération 2020-26 Sécurité- Participation citoyenne
Consulter
Délibération 2020-26 Sécurité- Participation citoyenne - Protocole - Annexe
Consulter
Délibération 2020-25 ALSH Automne 2020 - Tableau des effectifs et rémunération
Consulter
Délibération 2020-24 ALSH AUTOMNE 2020- Tarifs
Consulter
Délibération 2020-23 ALSH - Convention Bouvines
Consulter
Délibération 2020-22 Présentation du rapport annuel de la MEL déchets 2018
Consulter
Délibération 2020-21 Présentation du rapport annuel de la MEL ass et eau 2018
Consulter
Délibération 2020-20 Approbation du PV de la séance du CM du 30 juin 2020
Consulter
juillet2020 :