Publié le 05 janvier 2026 2025/31 - Approbation de l'accueil d’une personne volontaire au service civique Consulter
Publié le 05 janvier 2026 2025/30 - Approbation de la mise en place d’un service d’études surveillées au sein de l’école Pasteur Consulter
Publié le 05 janvier 2026 2025/29 – Approbation du renouvellement du partenariat avec la caisse d’allocations familiales (CAF) et de la convention… Consulter
Publié le 05 janvier 2026 2025/28 - Approbation de la reconduction de la prime à l’achat de vélos électriques Consulter
Publié le 05 janvier 2026 2025/27 - Approbation de l'instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les… Consulter
Publié le 05 janvier 2026 2025/26 - Approbation de l'instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/25 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte des ports intérieurs du canal… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/24 – Signature du Contrat Local de Santé Intercommunal de la Marque et du Mélantois (CSLI2M) avec l’Agence… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/23 – Avis sur le projet de classement des secteurs pavés de Paris-Roubaix – Approbation Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/22 – Renouvellement de la convention de partenariat du réseau de lecture publique intercommunal Mille Feuilles –… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/21 – Création d’emplois non permanents et recrutement d’animateurs et de directeurs adjoints en contrats… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/20 - Création d’un accueil de loisirs pour adolescents et validation du règlement intérieur « BG Ados » –… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/19 - Désignation d’un coordonnateur et création d’emplois non-permanents pour exercer les fonctions d’agents… Consulter
Publié le 25 septembre 2025 2025/18 - Renouvellement du dispositif d’aide financière à la destruction de nids de frelons asiatiques – Approbation Consulter
Publié le 01 juillet 2025 2025/16 - Approbation de la rectification de la délibération 2022/14 du 5 avril 2022 relative à la Parcelle A1628… Consulter
Publié le 01 juillet 2025 2025/15 - Approbation du déclassement rétroactif des parcelles A1852 et A1628 Consulter
Publié le 01 juillet 2025 2025/14 - Approbation des tarifs complémentaires pour la location des salles communales Consulter
Publié le 01 juillet 2025 2025/12 - Approbation de l'adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction… Consulter
Publié le 01 juillet 2025 2025-11 - Approbation du tableau des effectifs et rémunération des animateurs et des directeurs adjoints pour l'ALSH… Consulter
Publié le 07 avril 2025 2025/10 - Approbation de la reconduction du dispositif de prime à l'achat de vélos électriques Consulter
Publié le 07 avril 2025 2025/09 - Approbation de l'attribution d'une subvention aux associations et d'une participation à la classe découverte… Consulter
Publié le 07 avril 2025 2025/08 - Approbation de l'attribution d'une participation financier à l'Ecole Notre-Dame de la Visitation… Consulter
Publié le 07 avril 2025 2025/07 - Approbation de l'attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale Consulter
