Publié le 13 décembre 2024 2024/41 - Approbation de l'attribution d'une participation financière aux familles pour inscription au Séjour d'été… Consulter
Publié le 13 décembre 2024 2024/40 - Approbation de la signature d'une convention de surveillance et d'interventions foncières avec la SAFER… Consulter
Publié le 13 décembre 2024 2024/39 - Approbation de l'octroi d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal… Consulter
Publié le 13 décembre 2024 2024/38 - Approbation de la décision budgétaire modificative numéro 2 Consulter
Publié le 13 décembre 2024 2024/37 - Approbation d'une autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d'une avance… Consulter
Publié le 13 décembre 2024 2024/36 - Approbation de signature de la charte partenariale d'engagement pour la création d'un Contrat Local de Santé… Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/35 - Approbation des tarifs de location complémentaires et modification de la convention d’occupation des salles… Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/34 - Approbation de la délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant au Maire Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/33 - Approbation de la cécision budgétaire modificative numéro 1 Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/31 - Approbation de la création d'un poste d'adjoint technique pour stagiairisation en vue d'une… Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/30 - Approbation du tableau des effectifs et de rémunération des animateurs et du directeur adjoint pour les… Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/29 - Approbation du désherbage des collections de la médiathèque Consulter
Publié le 15 octobre 2024 2024/28 - Approbation de la modification du tracé du parcours de randonnée « Les voyettes du Val de Marque » Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/27 - Approbation de l'avis donné sur le Plan Protection Atmosphère Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/26 - Approbation de la révision des tarifs et du règlement intérieur de la restauration municipale Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/25 - Approbation de la reconduction du dispositif d'aide financière au BAFA Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/24 - Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de l'ALSH d'été 2024 Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/23 - Approbation des effectifs et de la rémunération des animateurs pour l'ALSH d'été 2024 Consulter
Publié le 04 juillet 2024 2024/22 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au groupement "restauration et reliure des registres… Consulter
Publié le 03 mai 2024 2024/21 - Approbation de la convention de participation financière aux frais de scolarité des grusonnois à l'Académie… Consulter
Publié le 03 mai 2024 2024/20 - Approbation du règlement du cimetière et des tarifs de caveaux cinéraires (avec annexe) Consulter
Publié le 03 mai 2024 2024/19 - Approbation du renouvellement de l'adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats… Consulter
Publié le 03 mai 2024 2024/18 - Approbation de l'instauration d'un permis de démolir et d'une autorisation pour les travaux de ravalement… Consulter
