Publié le 29 décembre 2023 2023/59 - Approbation des modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/58 - Approbation de la participation financière aux familles pour le séjour d'été dans le Var en juillet 2024 Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/57 - Approbation de l'adhésion au Syndicat Mixte Ouvert "Nord Pas-de-Calais Numérique" afin d'assurer la continuité… Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/56 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la création et la gestion de la… Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/55 - Approbation de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023 Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/54 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 septembre 2023 Télécharger
Publié le 29 décembre 2023 2023/53 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Télécharger
Publié le 20 octobre 2023 2023/52 - Approbation de la décision budgétaire modificative numéro 1 Télécharger
Publié le 20 octobre 2023 2023/51 - Approbation de la sollicitation d'attribution du Fonds de Concours Equipements Sportifs pour la phase 3 des… Télécharger
Publié le 20 octobre 2023 2023/50 - Approbation de la signature de cession du fourgon de la commune suite à l'achat d'un nouveau véhicule auprès… Télécharger
Publié le 20 octobre 2023 2023/49 - Approbation du tableau des effectifs et de la rémunération des animateurs pour le centre de Loisirs… Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/48 - Approbation de la convention mutualisation d'un agent chargé de mission pour la mise en place d'une crèche… Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/47 - Approbation de la signature du contrat-type entre la ville de Gruson et Alcome Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/46 - Approbation de création de poste d'adjoint administratif pour une stagiairisation en vue d’une titularisation… Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/45 - Approbation de la décision de recruter des agents contractuels non permanents Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/44 - Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire municipale Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/43 - Approbation des règlements intérieur BG Loisirs et BG Récrés Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/42 - Approbation du montant de remboursement des frais de déplacements les élus et les intervenants extérieurs Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/41 - Approbation de l'octroi de la subvention attribuée par la MEL au fond de concours éclairage public… Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/40 - Approbation des nouveaux tarifs de la cantine scolaire et ALSH Télécharger
Publié le 28 septembre 2023 2023/39 - Approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Télécharger
Publié le 29 mars 2024 2023/38 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Télécharger
Publié le 25 juillet 2023 2023/36 - Approbation de la signature de la convention de mutualisation agent chargé de mission crèche associative Télécharger