Le Conseil Municipal se réunira le mardi 28 avril 2026 à 19h.
Ordre du jour :
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Représentation de la Collectivité
- Délibération n°2026.03 - Mode de désignation des représentants
- Délibération n°2026.04 – Fixation du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Délibération n°2026.05 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Délibération n°2026.06 – Constitution des commissions municipales
- Délibération n°2026.07 – Désignation des représentants au sein du Conseil de l’école Pasteur
- Délibération n°2026.08 – Désignation du représentant au sein de la Commission Locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
- Délibération n°2026.09 – Désignation des représentants au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U.) pour la création et la gestion d’une fourrière pour animaux errants ou divagants
Finances / Budget
- Délibération n°2026.10 – Compte de Gestion 2025
- Délibération n°2026.11 – Compte Financier Unique 2025
- Délibération n°2026.12 – Affectation du résultat 2025
- Délibération n°2026.13 – Taux d’imposition 2026
- Délibération n°2026.14 – Budget Primitif 2026
Finances / Subventions et Participations
- Délibération n°2026.15 - Prise en charge des frais d’organisation des Fêtes et Cérémonies
- Délibération n°2026.16 - Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Délibération n°2026.17 - Participation financière à l’Ecole Notre-Dame de la Visitation
- Délibération n°2026.18 - Subventions aux associations